Un délai serré doit être respecté par les départements pour améliorer l’accueil des bébés dans la protection de l’enfance.
En créant un fonds d’investissement pour les territoires (FIT) réunissant trois dotations spécifiques, le gouvernement ...
En Indre-et-Loire, le Département et les services de l’État promeuvent la création d’une structure de coordination et de ...
Au-delà des métropoles au marché du logement surtendu, Airbnb peut être un atout économique pour les territoires, selon une ...
L'insuffisante prise en compte d'une importante biodiversité a conduit le juge administratif à annuler le plan de prévention ...
Dans la mesure où les circonstances ont changé d’une année sur l’autre, l’administration a pu refuser à une agente à temps ...
Les cyclones Chido à Mayotte et Garance à La Réunion ont marqué à tout jamais les agents territoriaux de ces territoires ...
Au-delà des métropoles au marché du logement surtendu, Airbnb peut être un atout économique pour les territoires, selon une ...
Grâce à une convention avec l’association La Cordée, la municipalité de Trappes veut élargir l’horizon professionnel ...
Deux expérimentations uniques sont menées par la SNCF, sur le territoire de la CC du pays de Landivisiau dans le Finistère, ...
Réponse du ministère de l'Agriculture et de la souveraineté alimentaire : La loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour ...
Réponse du ministère de l'Action publique, de la fonction publique et de la simplification : La loi n° 2023-1380 du ...
Results that may be inaccessible to you are currently showing.
Hide inaccessible results